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| Projet Pédagogique (en cours d'évaluation) | |||
| contrat type d'accueil | |||
| Contrat d'Objectifs et de Moyens | |||
| Autorisation de fonctionnement | |||
| Arrêté de Tarification | |||
| Livret d'Accueil (en cours d'actualisation) | |||
| Règlement Intérieur | |||
| Visite de Conformité du 18/09/2008 | |||
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